Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RC 69
M. jean-sebastien cogno

Numéro de dépôt :
3976803
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RC 69 de jean-sebastien cogno

Présentation de la marque RC 69

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par monsieur jean-sebastien cogno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RC 69 »

Le déposant est monsieur jean-sebastien cogno domicilié(e) batiment 1 rdc, 441 avenue de la plantade - 13340 - rognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-sebastien cogno domicilié(e) batiment 1 rdc, 441 avenue de la plantade - 13340 - rognac - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

jean-sebastien cogno a également déposé les autres marques suivantes : FAIS LE COMME MACHINO


M. jean-sebastien cogno - batiment 1 rdc, 441 avenue de la plantade - 13340 - rognac - France


M. jean-sebastien cogno - batiment 1 rdc, 441 avenue de la plantade - 13340 - rognac - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610412 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Briquets pour fumeurs.